
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023
Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
Etat récapitulatif des indemnités des élus pour l’année 2023
Etat annuel des formations des élus et vote du montant 2024
Approbation du compte de gestion et Compte Administratif 2023
Approbation de la demande de subvention pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours d’école
Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réparation du mur de la Combe
Approbation de la convention intercommunale relative à une commande de prestations d’études
SIGERLY – Adhésion au groupement de commande d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement eau, ventilation et climatisation
Approbation de la convention du Comité social du personnel
Participation employeur
Commission mixte attribution logement sociaux
Approbation de la convention relative à l’aménagement et à l’entretien des chemins de randonnée
Approbation de la convention d’objectifs et de financement AIAD Saône Mont D’Or
Approbation de la convention de la mise à disposition de l’environnement numérique de travail « Laclasse.com »
Approbation de l’accord intercommunal relatif à l’entretien des espaces verts de la caserne des pompiers
Approbation de la fin de compétences, cessation d’activités et dissolution du syndicat rhodanien de développement du câble (SRDC)
Approbation du programme d’action PENAP 2024-2028
Information sur les contributions 2024 du SIGERLY et du Syndicat du gymnase du Lycée Rosa Park
Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Tableau récapitulatif des dépenses de fonctionnement et d’investissement prises par délégation du Maire en Décembre 2023, Janvier-Février 2024
Questions de la minorité