Aller au contenu

Conseil municipal du lundi 18 mars prochain, 19 h

Ordre du jour :

  Désignation du secrétaire de séance

  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023

  Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire

  Etat récapitulatif des indemnités des élus pour l’année 2023

  Etat annuel des formations des élus et vote du montant 2024

 Approbation du compte de gestion et Compte Administratif 2023

 Approbation de la demande de subvention pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours d’école

 Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réparation du mur de la Combe

 Approbation de la convention intercommunale relative à une commande de prestations d’études

  SIGERLY – Adhésion au groupement de commande d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement eau, ventilation et climatisation

  Approbation de la convention du Comité social du personnel

  Participation employeur

  Commission mixte attribution logement sociaux

  Approbation de la convention relative à l’aménagement et à l’entretien des chemins de randonnée

  Approbation de la convention d’objectifs et de financement AIAD Saône Mont D’Or

  Approbation de la convention de la mise à disposition de l’environnement numérique de travail « Laclasse.com »

  Approbation de l’accord intercommunal relatif à l’entretien des espaces verts de la caserne des pompiers

  Approbation de la fin de compétences, cessation d’activités et dissolution du syndicat rhodanien de développement du câble (SRDC)

  Approbation du programme d’action PENAP 2024-2028

  Information sur les contributions 2024 du SIGERLY et du Syndicat du gymnase du Lycée Rosa Park

  Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

  Tableau récapitulatif des dépenses de fonctionnement et d’investissement prises par délégation du Maire en Décembre 2023, Janvier-Février 2024

  Questions de la minorité