Conseil municipal en date du mardi 10 décembre 2024, 20 h en salle du Conseil

•  Désignation du secrétaire de séance
•   Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024
•   Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
•   Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes
•   Election des commissions Quartiers/Cadre de Vie/Développement durable et Associations/Animations/Sports/Vie locale
•   Approbation de la demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon dans le cadre du projet de territoire Axe n°2 – Volet Petite Enfance
•   Approbation de la demande de subvention pour la rénovation du logement situé au- dessus de l’annexe
•   Subvention exceptionnelle à l’agenda culturel intercommunal du Val de Saône
•   Participation au projet d’ouverture de la Maison Médicale de Garde Lyon Nord
•   Approbation de la convention de partenariat avec la mutuelle régionale de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
•   Ouverture des crédits au budget 2025
•   Organisation du temps de travail
•   Astreintes
•   Indemnité spéciale de fonction de l’engagement (ISFE) pour les agents de la filière police municipale
•   Ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial
•   Réduction du temps de travail d’un adjoint administratif à temps non complet
•   Adhésion au dispositif CDG69 des signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique territoriale

 Convention de mise en valeur d’un poste de distribution publique d’électricité

•   Approbation de la convention d’occupation du domaine public avec Free Mobile
•   Approbation de la convention de servitudes avec ENEDIS
•   Approbation de la convention de mise à disposition précaire et révocable à durée déterminée Combe
•   Convention organisant l’action des intervenants extérieurs lors des séances d’EPS dans l’école primaire publique de Couzon-Au-Mont-D’Or
•   Avis sur la poursuite de l’exploitation de l’aménagement hydroélectrique de Couzon-Au- Mont-D’Or
•   Tableau récapitulatif des dépenses de fonctionnement et d’investissement prises par délégation du Maire en Septembre, Octobre et Novembre 2024
•   Questions de la minorité