le Conseil traditionnellement le plus important de l’année avec le vote du budget aura lieu le mardi 25 mars à 20 h
L’ordre du jour est le suivant :
désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2024
Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
Etat récapitulatif des indemnités des élus pour l’année 2024
Etat annuel des formations des élus et vote du montant 2025
Affectation du résultat 2024
Approbation du Budget Primitif 2025
Approbation des taux des impôts directs locaux
Approbation des subventions aux associations
Lutte contre le moustique tigre – Tarif de vente des pièges
Approbation de l’avenant n°1 de la convention d’objectifs et de moyens pour le festival Saône en Scène
Approbation de la demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de l’acquisition de boutons d’alerte
Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
Indemnité spéciale de fonction de l’engagement (IFSE) pour les agents de la filière police municipale
Approbation du Compte Financier Unique 2024
Information sur les contributions syndicales du Sigerly et du Syndicat du Gymnase du Lycée Rosa Park
Approbation de l’abondement du Fond d’Initiative Communale (FIC)
Approbation de la convention du Comité Social du Personnel
Choix d’une convention de participation pour le risque santé et pour le risque prévoyance et mandat au CDG69 pour mener la procédure
Protection fonctionnelle
Approbation de la convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne
Approbation de la convention relative au financement des Projets de Territoire
Transfert de la compétence « Eclairage public » de la commune de Bron au Sigerly
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés.
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
Tableau récapitulatif des dépenses de fonctionnement et d’investissement prises par délégation du Maire en Décembre 2024, Janvier et Février 2025
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