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Conseil municipal mardi 23 septembre à 20 h 30

 

ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2025
  • Décisions prises dans le cadre des délégations du maire
  • Décision modificative n°1
  • Ouverture d’un poste de rédacteur principal 2ème classe
  • Augmentation du temps de travail d’un assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
  • Approbation de la convention pour l’organisation d’activités artistiques et culturelles dans les écoles
  • primaires impliquant des intervenants extérieurs rémunérés
  • RIFSEEP – Révision des montants annuels maximums et mise en place du RIFSEEP pour la filière sportive
  • Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’ASI (Association sportive intercommunale Saône Mont d’Or)
  •  Approbation du règlement intérieur du réseau intercommunal des médiathèques du Val de Saône
  • Approbation de la convention de rétrocession des ouvrages d’infiltration des eaux pluviales
  • Approbation de la convention pour pose de miroir de sécurité sur mât d’éclairage public
  • Approbation de la convention avec la SPA de Lyon et du Sud-Est
  •  Approbation de la convention cadre de mise à disposition des capacités communales entre les communes situées sur le territoire de la Métropole de Lyon dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan
  • Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
  • Approbation de la convention de mise à disposition temporaire du bâtiment des vestiaires des tennis
  • Tableau récapitulatif des dépenses de fonctionnement et d’investissement prises par délégation du Maire en Juin, Juillet et Août 2025
  • Questions de l’opposition