Voici l’ordre du jour du prochain Conseil :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2024
Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
Délégation donnée au maire pour le dépôt des demandes d’urbanisme
Décision modificative n°2
Admission en non valeur
Mise en place Compte Epargne Temps (CET)
Adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires et confiage de la gestion administrative des dossiers de sinistres au CDG69
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
RIFSEEP – Modulation du CIA
Ouverture poste de technicien territorial
Réduction du temps de travail d’un adjoint administratif à temps non complet
Approbation de la convention unique dans le cadre d’une adhésion aux missions pluriannuelles du CDG 69
Approbation de la convention relative au Projet Educatif de Territoire (PEDT)
Approbation de la convention d’occupation du domaine public avec Free Telecom
Approbation de la convention de servitudes avec ENEDIS
Approbation de la convention relative à la mise en œuvre d’un projet commun de création d’une SPL
Approbation de la convention relative aux modalités d’exercice de la police spéciale de la publicité en matière d’enseignes
Avenant à la convention de coopération culturelle création du réseau de lecture publique Val de Saône
Constitution des 2 groupements de commandes entre la Ville de Neuville-sur-Saône et les communes signataires de la convention de coopération culturelle du réseau de lecture publique Val de Saône, pour les marchés d’achat d’un véhicule navette et du Système Intégré de Gestion de Bibliothèque (SIGB), portail commun et applications à l’ensemble des bibliothèques du réseau
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Election de la commission mixte d’attributions des logements LMH rue Aristide Briand
Tableau récapitulatif des dépenses de fonctionnement et d’investissement prises par délégation du Maire en Juin, Juillet et Août 2024
Questions de la minorité
